Retour au site

Mentions légales

Dernière mise à jour : [à compléter le jour de la mise en ligne]

Éditeur du site

Le site terramove.fr est édité par Oussama QAHIR, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Terramove.
Adresse : adresse postale
SIRET : numéro SIRET
E-mail : direction@terramove.fr
Téléphone : facultatif

Directeur de la publication

Oussama QAHIR

Hébergement

Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Site : www.hostinger.fr.

Propriété intellectuelle

La marque Terramove, le logo, les textes, visuels et l'application présentés sur ce site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Estimations et données présentées

Les estimations fournies par le simulateur et l'application sont indicatives. Avant le lancement commercial, les installations et les prix présentés sont des données de démonstration. La classification des déchets est donnée à titre indicatif : la caractérisation d'un déchet relève de son producteur et son acceptation de l'exutoire.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.